Dispositif Éco Énergie Tertiaire : accédez à la foire aux questions
Cette foire aux questions sera mise à jour régulièrement. Elle sera notamment abondée des questions que vous nous adressez. Le ...
Actu-Social n°32 – 10 octobre 2022
Fiches modifiéesQu'est-ce sont les règles applicables depuis le 1er septembre concernant la mise en œuvre du forfait jours ?Le forfait ...
L’analyse triennale de la classification
L'analyse triennale de la classification a été introduite par la Convention collective EPNL applicable à partir du 1er septembre 2022. ...
Actu-Social – 5 septembre 2022 (N°31)
Fiches modifiéesélections CSE: renvoi à la note de l'Administration sur les urnes séparées La mise en place du CSEIndex égalité ...
Tuto : comment réaliser l’état des lieux de votre parc immobilier ?
Réaliser l'état des lieux est une étape primordiale avant d'aller plus loin dans l'application ISI Bâti. Vous trouvez ci-dessous une ...
Articulation convention collective de Branche et accords d’entreprise
Créé le 26 juillet 2022 Evolution législative Avec les lois et ordonnances successives la hiérarchie des normes en droit social ...
Trouver les informations d’une parcelle cadastrale
Aller sur le site géoportailRenseigner l'adresse Visualiser la parcelle cadastrale recherchée. L'adresse postale renseignée est indiquée par un point sur ...
Le cumul d’emplois
Mis à jour le 05/01/2023 Une personne peut tout à fait être employée par plusieurs entreprises, associations ou administrations, ou ...
Etape 4 : Quelles données collecter pour compléter la plateforme OPERAT ?
Nous vous rappelons qu'avant le 30 décembre 2022, propriétaires et occupants des bâtiments scolaires assujettis au dispositif Éco Énergie Tertiaire ...
Actu social spéciale CC EPNL
CC EPNL: Kit de déploiement Vous le savez, la CC EPNL dans sa version 2022 s’applique à compter du 1er ...